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Meublés de Tourisme - La Rochelle
Publié le :
03/04/2025
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Le cabinet OCEANIS AVOCATS accompagne la Ville de La Rochelle dans son combat...
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CARREFOUR DES COMMUNES - 24 AVRIL 2025 - LA ROCHELLE
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Le cabinet OCEANIS AVOCATS sera présent au prochain Carrefour des communes qu...
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MEUBLÉS DE TOURISME
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10/01/2025
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Le 7 janvier 2025, le président du Tribunal Judiciaire de La Rochelle a fait...
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Petit déjeuner d’actualités juridiques du 28 novembre 2024 : la gestion des chemins communaux
Publié le :
22/11/2024
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Grand Pavois 2024 La Rochelle
Publié le :
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Du 1er au 7 octobre 2024, l’équipe d’OCEANIS AVOCATS sera heureuse de vous ac...
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Petit déjeuner d’actualités juridiques du 24 septembre 2024 : Pouvoirs du maire et immeubles menaçant ruine
Publié le :
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Collectivités territoriales et élections législatives
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Les collectivités sont actuellement mises à rude épreuve pour permettre la te...
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Fêtes maritimes de La Rochelle 2024
Publié le :
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Le cabinet est très heureux de participer aux Fêtes Maritimes La Rochelle 202...
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Marché public de travaux
Publié le :
13/06/2024
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Quelle satisfaction de voir le préjudice de son client réparé à juste titre !...
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Responsabilité du skipper ?
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26/03/2024
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2024
Vous souhaitez en savoir plus sur la notion de « chef de bord » et ses conséq...
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Petit déjeuner d’actualités juridiques
Publié le :
21/03/2024
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Le vendredi 12 avril 2024, le cabinet délivrera un petit déjeuner d’actualité...
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Urbanisme – Nouveau service d’aide à la gestion des recours gracieux :
Publié le :
19/03/2024
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Petites, moyennes et grandes communes, c’est à vous que ce nouveau service s’...
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Droit à un environnement sain et équilibré
Publié le :
15/03/2024
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2024
Par une décision du 27 octobre 2023, Association MEUSE NATURE ENVIRONNEMENT e...
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Petit-déjeuner d’actualités juridiques du 5 décembre 2023 « Les atteintes au paysage »
Publié le :
05/12/2023
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Vous êtes un élu, un agent d’une collectivité territoriale ou d’un établissem...
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Petit déjeuner juridique du 17 octobre 2023 – « La gestion des conflits d’intérêts »
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Grand Pavois de La Rochelle x Océanis Avocats
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DU 20 AU 25 SEPTEMBRE 2023, RETROUVEZ-NOUS AU GRAND PAVOIS SUR NOTRE STAND SI...
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« La responsabilité du chef de bord »
Publié le :
28/07/2023
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Retrouvez l’interview de Me Aurélien BOULINEAU sur la responsabilité du chef...
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Urbanisme – erreur de zonage : annulation de la délibération du conseil communautaire de la CDA de La Rochelle du 19 décembre 2019 approuvant le PLUi
Publié le :
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Le cabinet OCEANIS AVOCATS accompagne un client depuis 2019, qui a vu sa parc...
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Livre blanc de la location de navire de plaisance
Publié le :
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06
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La saison estivale 2023 arrive à grand pas. Les vacanciers sont de plus en pl...
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Petit déjeuner juridique « L’occupation illégale des terrains communaux par les gens du voyage : Quelles solutions ? »
Publié le :
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